Mentions Legales

1. Editeur du site

Le site apex-numeris.com est edite par :

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site apex-numeris.com est le representant legal de Apex Numeris SAS.

Contact : contact@apex-numeris.com

3. Hebergement

Le site apex-numeris.com est heberge par :

4. Propriete intellectuelle

L'ensemble du contenu du site apex-numeris.com (textes, images, logos, graphismes, icones, sons, logiciels, etc.) est la propriete exclusive de Apex Numeris SAS ou de ses partenaires et est protege par les lois francaises et internationales relatives a la propriete intellectuelle.

Toute reproduction, representation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des elements du site, quel que soit le moyen ou le procede utilise, est interdite sauf autorisation ecrite prealable de Apex Numeris SAS.

Les marques Phrones et SentinelleIA sont des marques d'Apex Numeris SAS. Le Projecteur Cognitif Universel Phrones est protege par le brevet INPI FR2603050. Le protocole SIAP de SentinelleIA est protege par le brevet INPI FR2602847. Toute utilisation non autorisee de ces marques et technologies est interdite.

5. Protection des donnees personnelles

5.1 Responsable du traitement

Apex Numeris SAS est responsable du traitement des donnees personnelles collectees sur ce site.

5.2 Donnees collectees

Les donnees personnelles susceptibles d'etre collectees sont :

• Nom et prenom
• Adresse email
• Donnees de navigation (cookies, adresse IP)

5.3 Finalites du traitement

Les donnees collectees sont utilisees pour :

• Repondre aux demandes de contact
• Ameliorer l'experience utilisateur sur le site
• Etablir des statistiques de frequentation

5.4 Droits des utilisateurs

Conformement au Reglement General sur la Protection des Donnees (RGPD), vous disposez des droits suivants :

• Droit d'acces a vos donnees personnelles
• Droit de rectification
• Droit a l'effacement (droit a l'oubli)
• Droit a la limitation du traitement
• Droit a la portabilite des donnees
• Droit d'opposition

Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter a l'adresse : contact@apex-numeris.com

5.5 Conservation des donnees

Les donnees personnelles sont conservees pendant une duree n'excedant pas celle necessaire aux finalites pour lesquelles elles sont collectees et traitees.

6. Cookies

Le site apex-numeris.com peut utiliser des cookies pour ameliorer l'experience utilisateur et etablir des statistiques de frequentation.

Les cookies sont de petits fichiers texte deposes sur votre ordinateur lors de votre visite. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies ou etre alerte lorsqu'un cookie est envoye.

Types de cookies utilises :

• Cookies techniques : necessaires au fonctionnement du site
• Cookies analytiques : permettent d'analyser la frequentation du site

7. Limitation de responsabilite

Apex Numeris SAS s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise a jour des informations diffusees sur ce site. Toutefois, Apex Numeris SAS ne peut garantir l'exactitude, la precision ou l'exhaustivite des informations mises a disposition sur ce site.

Apex Numeris SAS decline toute responsabilite :

• Pour toute imprecision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site
• Pour tous dommages resultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers
• Pour tous dommages directs ou indirects resultant de l'acces ou de l'utilisation du site

8. Liens hypertextes

Le site apex-numeris.com peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. Apex Numeris SAS n'exerce aucun controle sur ces sites et decline toute responsabilite quant a leur contenu.

La creation de liens hypertextes vers le site apex-numeris.com est soumise a l'accord prealable de Apex Numeris SAS.

9. Droit applicable

Les presentes mentions legales sont regies par le droit francais. En cas de litige, les tribunaux francais seront seuls competents.

10. Contact

Pour toute question relative aux presentes mentions legales, vous pouvez nous contacter :